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Channel: Modèles d'attestations et de procurations à télécharger | Mise à jour 2025
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Modèle d’attestation de salariés étrangers d’une entreprise de travail temporaire

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Modèle d’attestation de salariés étrangers d’une entreprise de travail temporaire

Si vous employez des salariés étrangers, ci-dessous un modèle d’attestation avec la liste des salariés étrangers employés au sein d’une entreprise de travail temporaire. Pour rappel, l’article D8254-2 du Code du Travail (source Légifrance) : « La personne à qui les vérifications prévues à l’article L. 8254-1 s’imposent se fait remettre, par son cocontractant, lors de la […]

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