Modèle de réponse automatique candidature par mail
Une réponse automatique aux mails entrants de recrutement permet de s’affranchir d’une réponse manuelle aux différents postulants des offres d’emploi que vous avez postées sur votre site web ou site...
View ArticleModèle de bulletin d’inscription à une association à télécharger
Chaque mois de septembre les associations (sportives, culturelles, humanitaires, musique, etc.) se lancent dans la course au renouvèlement des adhésions et aux nouveaux adhérents pour la nouvelle...
View ArticleModèle d’attestation d’indemnité de stage à télécharger
Une attestation d’indemnité de stage est un document nécessaire pour les étudiants stagiaires comme justificatif de revenus pour trouver un logement. L’attestation peut être demandée pour la mise en...
View ArticleModèle d’attestation d’absence pour des jours enfant malade
Certaines conventions collectives permettent aux salariés de bénéficier de « jours enfant malade ». Le nombre de jours attribués et les modalités de rémunération varient selon les conventions...
View ArticleModèle d’attestation en cas de vol par effraction dans les locaux à télécharger
Les vols par effraction dans les locaux de jours comme de nuits se produisent malheureusement de façons régulière et ce en dépit de la mise en place de systèmes d’alarme et de caméras de...
View ArticleModèles d’attestation d’emploi ou de non-emploi de travailleurs étrangers
Pour tout contrat ou appel d’offres de plus de 5 000 € HT en vue de l’exécution d’un travail, de la fourniture d’une prestation de services ou de l’accomplissement d’un acte de commerce, le donneur...
View ArticleModèle d’attestation de mitoyenneté
La mitoyenneté est une forme d’indivision qui s’applique à un mur commun séparant deux propriétés contiguës. La mitoyenneté, est en France encadrée par un cadastre, des règles d’urbanistes, des...
View ArticleCodes SWIFT et codes BIC des banques du Viêt Nam – page 1
Tous les codes Swift et BIC des banques du Viêt Nam avec les informations suivantes : Le code banque : 4 caractères définissant la banque d’une manière unique, Le code pays : 2 caractères constituant...
View ArticleModèle d’attestation de rémunération du représentant légal de l’entreprise
Une attestation de rémunération est un document assez similaire à une attestation de salaire. L’attestation indique le montant annuel des rémunérations perçues par le représentant légal de la société...
View ArticleModèle de délégation de pouvoir pour un changement de carte grise à télécharger
Une délégation de pouvoir permet à une autre personne d’agir à votre place ou pour le compte d’une société. Pour rappel, une délégation de pouvoir doit indiquer l’objet précis de la délégation ainsi...
View ArticleModèle d’attestation de vie commune à télécharger gratuitement
Une attestation de vie commune est un document certifiant que deux personnes vivent ensemble sous le même toit sans qu’elles soient mariées ou concubins. Le document vous permet de faire reconnaitre...
View ArticleModèle d’attestation d’hébergement à télécharger gratuitement
Une attestation hébergement est demandée par les services administratifs de l’État, les organismes sociaux ou les banques afin de justifier l’hébergement d’une personne (souvent étrangère) à votre...
View ArticleModèle de contrat de remise de dette conformément au droit civil français à...
Un contrat ou une lettre de remise de dette est un acte de juridique de renonciation, entre un créancier et un débiteur. Le droit français exige l’accord du débiteur par défiance des actes unilatéraux....
View ArticleModèle de procuration pour la vente d’une automobile d’occasion à télécharger
Aux termes de l’article 1984 du Code civil, la procuration, ou le mandat, est un acte par lequel une personne donne à une autre le pouvoir de faire quelque chose (comme la vente d’une automobile) pour...
View ArticleModèle d’attestation d’absence de salariés étrangers employés
Si vous n’employez pas des salariés étrangers dans votre entreprise, ci-dessous un modèle d’attestation d’absence de salariés étrangers. Pour rappel, l’article D8254-2 du Code du Travail (source...
View ArticleModèle d’attestation d’absence de ressources à télécharger gratuitement
Une attestation d’absence de ressources peut vous être demandée pour l’obtention d’aides sociales (aide au logement, aide alimentaire, aide juridictionnelle, frais de scolarité des enfants, bourses...
View ArticleModèle de réponse négative à des candidatures par e-mail
Les services des ressources humaines se doivent de répondre aux candidats dont la candidature n’a pas été retenue. Naguère les réponses négatives s’effectuaient par courrier. Aujourd’hui, le traitement...
View ArticleModèle d’attestation de non-polygamie à télécharger gratuitement
De nombreuses personnes souhaitant s’installer en France sont originaires de pays où la polygamie est toujours légalement pratiquée (pays musulmans principalement). Les administrations françaises et...
View ArticleModèle de certificat d’accouchement d’un enfant
Ci-dessous un modèle de certificat d’accouchement qui est à remettre à l’employeur et / ou aux organismes de sécurité sociale / assurance de votre pays. Il est rempli et signé par le médecin et / ou la...
View ArticleAttestation de mutuelle obligatoire à télécharger gratuitement
Un contrat de mutuelle obligatoire (appelée aussi mutuelle de groupe ou d’entreprise) pour l’ensemble des salariés des entreprises exerçant leurs activités sur le territoire français est institué en...
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